COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS, SCA
Numéro de dépôt :
3212406
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
Présentation de la marque TRACEXACT
Déposée le 21 février 2003 par la société COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRACEXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la société COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS domicilié(e) ALLEES DE CUMIERES, BP 51 - 51202 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 382 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS domicilié(e) ALLEES DE CUMIERES, BP 51 - 51202 - EPERNAY CEDEX - France.
La marque TRACEXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS, SCA - ALLEES DE CUMIERES, BP 51 - 51202 - EPERNAY - France - SIREN 780382032
COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS - ALLEES DE CUMIERES, BP 51 - 51202 - EPERNAY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511903 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Logiciels (programmes enregistrés). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services d'agriculture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRACEXACT"